Rémunérations soumises au calcul des cotisations

En quoi consistent les rémunérations ?

Les rémunérations octroyées aux travailleurs sont à la base du calcul de la plupart des cotisations sociales.

La notion de rémunération utilisée pour le calcul des cotisations est complexe : certains montants particuliers en font partie, d'autres en sont exclus, souvent d'office, parfois sous certaines conditions. Des informations plus détaillées de ces calculs sont disponibles dans la page « La notion de rémunération/Description » des Instructions administratives » publiée sur le portail de la sécurité sociale.

Par ailleurs, le calcul des cotisations pour la plupart des ouvriers se fait sur la base de la rémunération préalablement portée à 108 %. En effet, des cotisations patronales et personnelles sont dues sur les rémunérations ordinaires pour les jours de vacances. Or, ces rémunérations sont payées par une caisse de vacances qui, elle, n'est pas redevable de cotisations patronales.

Compte tenu des limites apportées à la notion de rémunération, les données, tant globales que détaillées figurant dans la partie statistique du site de l'ONSS, sont insuffisantes pour émettre un jugement incontestable sur l'évolution globale des salaires dans le cadre de comparaisons internationales.

Chiffres des rémunérations en 2023

Les données présentées pour 2023 et les deux années précédentes intègrent les éléments concernant les travailleurs occupés au sein des pouvoirs publics locaux, qui relevaient de la compétence de l'ORPSS jusqu'au 31 décembre 2016.

Le tableau et les graphiques ci-dessous présentent quelques données globales concernant les rémunérations. Attention : les données pour l’année 2023 ont un caractère provisoire. Il s'agit de rémunérations à 100 %, sans tenir compte de la rémunération des jours de vacances des ouvriers à la charge d'une caisse de vacances.

Pour rappel, il ne s'agit ici que des rémunérations sur lesquelles des cotisations de sécurité sociale ont été calculées.

Répartition des rémunérations par type

Le graphique ci-dessous illustre la répartition des rémunérations déclarées par type en 2023.

Ce graphique montre que la part des indemnités de rupture (1,88 milliard sur 179 milliards) et du pécule de vacances anticipé octroyé aux travailleurs quittant leur emploi (0,979 milliard) s’avère très faible. La part des primes (12,25 milliards) est bien plus importante. L’année 2023 enregistre un augmentation du poids des primes.

Évolution annuelle des différentes composantes des rémunérations

Le graphique ci-dessous présente l'évolution annuelle des différentes composantes des rémunérations.

Le volume des rémunérations a augmenté entre 2022 et 2023 (+ 8,9 % pour le total et + 9 % pour les seules rémunérations ordinaires). La rémunération unitaire homologue par équivalent temps plein est en hausse mais bien plus modérée (+8,2 % pour la rémunération ordinaire).

Des informations plus détaillées concernant les rémunérations peuvent être consultées dans la rubrique « Statistiques » du site de l'ONSS .